Allée de l’Echeneau : un cadastre à géométrie variable ?

Connaissez-vous l’allée de l’Echeneau ? C’est un coin très joli de Vouvray, prisé des promeneurs en raison du chemin rural 72, à flanc de coteau. Mais, depuis deux ans, l’ambiance paisible s’est quelque peu dégradée dans ce havre de paix. De nouveaux propriétaires semblent avoir pris leurs aises en empiétant sur une voie d’accès publique.


1-Ces "chers voisins"

Comme l’indique un plan de bornage* des parcelles BM 238 et 239, réalisé en 2007, l’ancien chemin rural 72 serpente le long du mur, à une distance comprise entre 1,80 et 3,30 m.

Le problème est que les nouveaux propriétaires ont installé un jardin entouré d’une clôture, avançant sur une bande de terre bien plus large et ont réalisé divers travaux. Ce qui aurait pu d’ailleurs menacer l’équilibre des troglodytes.

Le voisinage s’était d’ailleurs plaint à l’époque, en raison du bruit.

De plus, les habitants doivent aussi composer avec le caractère - disons abrupt - de l’un de ces nouveaux propriétaires. Il vaut mieux ne pas lui parler de cadastre et ne pas se garer non plus le long de son grillage.

Un des riverains de ce quartier, jusqu'ici très tranquille, souhaite briser le silence. Il est venu me trouver pour en parler et m'a affirmé avoir fait part de ces problèmes auprès de Bernard Mariotte, lorsque ce dernier était au Conseil Général.

Comment la mairie a-t-elle réagi ?

Dans un courrier datant de février 2015, elle a déclaré prendre bonne note "des gênes occasionnées par la création de nouvelles habitations sur ce secteur". Ce passage s'applique aux problèmes de voisinage évoqués précédemment.

2-Parcelle recherche propriétaire désespérément

Par ailleurs, ce courrier assure "qu'une procédure est en cours afin de faire correspondre les données du cadastre avec la réalité". "A cette fin", continue le courrier, "la municipalité a mis en oeuvre une recherche des héritiers de l'ancienne propriétaire de la parcelle BM 56 afin de régulariser la situation".

Parcelle n°56 sur le cadastre

Parcelle n°56 et environs sur Google Map © (la piscine sert de point de comparaison avec le plan cadastral ci-dessus)

La mairie a en effet revendiqué de plein droit la propriété de ce "bien vacant et sans maître". La parcelle de 672 m2 appartenait à une personne décédée depuis plus de 30 ans, Mme Marie-Louise Chabauty. Tous les détails sont disponibles sur le site de la mairie. Lors du conseil municipal du 14 janvier dernier, il avait été dit que "depuis de nombreuses années, la parcelle supporte l'assiette du chemin rural 72, qui a été déplacée au sud de son cheminement initial". Un géomètre sera donc chargé de cadastrer l'emprise exacte de ce chemin.

3-Peut-on empiéter sur le cadastre impunément ?

La mise à jour du cadastre sera t-elle l'occasion de corriger les abus décrits plus hauts ?

Quand le dossier de l'Echeneau a été évoqué en conseil municipal du 14 janvier, en réponse à des remarques formulées par des membres de son équipe, j'ai entendu Madame le maire déclarer : "les nouveaux propriétaires sont chez eux".

Une réponse qui ne satisfait pas l'habitant qui m'a raconté toute cette histoire. Il aimerait qu’on régularise la situation, en respectant les règles en vigueur (en l’occurrence le cadastre, et aussi un arrêt de la Cour de Cassation** qui stipule que la sanction en matière d’empiètement est la démolition systématique).

Ce riverain, qui a connu ce lieu de passage au temps où on l’appelait « le quartier Nègre » est las de la situation. Lui, qui se présente comme un  militant humaniste, regrette l’absence de fibre sociale et de solidarité dans le traitement de cette affaire.

*Réalisé par le géomètre Gérard Blanchet. Le portail service public consacre une page au bornage de terrains.
**On peut lire un article ici.